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Contrats Contrats (2015) - Hervé Federspiel - Occasion - Etat Correct

Mélanie de Coster

Les contrats de la musique Le monde de la musique est complexe. Il compte un grand nombre d'acteurs différents aux rôles parfois méconnus qui nouent entre eux des relations encadrées par le droit et la pratique : le contrat.Premier ouvrage publié dans ce domaine, Les contrats de la musique, fournit les clefs essentiels des rapports contractuels entre ces partenaires dans les différents secteurs de la musique que sont notamment l'édition musicale, la production phonographique, le spectacle vivant et la gestion de carrière. Partant d'exemples tirés des principaux contrats, il décrit, avec précision et dans un langage clair, le rôle et les obligations de chacun sous un angle tant juridique que financier.Il s'adresse en premier lieu aux acteurs, éditeurs, interprètes, producteurs ou managers qui se destinent à ces métiers. Puisse cet ouvrage les aider à mieux gérer le succès auquel le talent et la passion les feront parvenir.

Brand : DALLOZ, Binding : Taschenbuch, Label : DALLOZ, Publisher : DALLOZ, medium : Taschenbuch, numberOfPages : 820, publicationDate : 2020-08-19, ISBN : 2247198384

Contrats spéciaux Tous les contrats sont soumis à des règles communes relevant du régime général des contrats. L'objet du droit des contrats spéciaux est l'étude des règles spécifiques aux contrats qui font l'objet d'un corps de règles spéciales, qu'elles soient d'origine légale ou jurisprudentielle. Cet ouvrage se propose d'étudier les règles spéciales relatives aux contrats les plus usités, regroupés en fonction de traits communs (contrats entraînant transfert de propriété, transmettant la jouissance d'un bien, ou bien basés sur un aléa...). Il s'adresse en priorité à l'étudiant désirant avoir une vue synthétique de la matière mais aussi à tous ceux qui sont soucieux de connaître leurs droits et obligations avant de donner leur consentement à un contrat de ce genre.

Kit contrat de location non meublée Exacompta 41E Kit de location non meublée comprenant : 2 contrats de location pour locaux non meublés + 2 liasses de 3 exemplaires pour l état des lieux entrée et sortie. Feuillets au format A4. Ce kit est conseillé pour les propriétaires souhaitant louer un bien immobilier non meublé. Marque Exacompta référence 41E. Contrat adapté aux textes de loi. Dossier complet traitant les états des lieux, les charges récupérables, les réparations locatives, l'inventaire du mobilier, les états descriptifs, l'engagement de caution etc. Contrats conformes à la loi Ndeg. 89-462 du 6 juillet 1989 modifiée par la loi Ndeg. 94-624 du 21 juillet 1994. PACS 15/11/99 - SRU 13/12/00 Modernisation sociale 17/01/02 - Logement décent 30/01/02. Indice de référence des loyers 30/12/05 - Diagnostic des performances énergétiques et diagnostic des risques naturels et technologiques 01/07/07. Loi TEPA du 08/02/08.

Brand : DALLOZ, Binding : Taschenbuch, Label : DALLOZ, Publisher : DALLOZ, medium : Taschenbuch, numberOfPages : 708, publicationDate : 2020-10-14, ISBN : 2247198554

contre-verrouillage Dornbracht Queue G 3/4 0423100040590

Binding : Taschenbuch, Label : Presses Universitaires de France - PUF, Publisher : Presses Universitaires de France - PUF, medium : Taschenbuch, publicationDate : 2002-03-07, authors : Jean Hauser, ISBN : 2130527620

Zebra OneCare Essential - Contrat de maintenance prolonge - pieces et main d'oeuvre (pour tête d'impression) - 3 annees - delai de reparation : 3 jours ouvrables - a acheter dans les 30 jours suivant l'achat du produit - pour Zebra ZT220. ZT230

Droit des contrats. 4e édition Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence la plus récente. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.

Kit dossier location meublée feuillets contrat de location + etat des lieux 62E Kit dossier location meublée : 2 feuillets Contrat de location meublée 2 liasses de 3 exemplaires "Etat des lieux"

Droit des contrats. 5e édition Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence et des textes les plus récents. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.

Dimension : 29,7x21 cmEAN : 3130631000456Epaisseur matière : 0Hauteur réelle : 0,2 cm

Guy Debord

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Lettres et contrats types Lettres et contrats types (1983) - Michel Deguy - Occasion - Bon Etat - Jauni

Zebra OneCare Essential with Comprehensive - Contrat de maintenance prolonge - pieces et main d'oeuvre - 3 annees - retour atelier - delai de reparation : 3 jours ouvrables - a acheter dans les 30 jours suivant l'achat du produit - pour Zebra ZD410, ZD420

Guy Debord